Conditions générales d'utilisation (CGU) du Site TIC Ride

Introduction

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site web TIC Ride, accessible à l'adresse [URL du site]. En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes CGU. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

Éditeur du site

Le site TIC Ride est édité par :

Nom de la société : TIC Ride

Forme juridique : SAS

Capital social : [Montant du capital]

Adresse du siège social :11 A Rue des Palus 33290 Parempuyre

Adresse email :ticride33@gmail.com

Numéro SIRET : [SIRET]

Numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) : [Numéro RCS]

Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro TVA]

Hébergement

Le site TIC Ride est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : Ionos

Adresse : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France

Numéro de téléphone : 09 70 80 89 11

Accès au site

L'accès au site TIC Ride est gratuit. L’utilisateur supporte tous les frais liés à l’accès à Internet, notamment les frais de connexion.

L’accès au site peut être suspendu ou modifié à tout moment, sans préavis, pour des raisons techniques ou de maintenance.

Utilisation du site

Vous vous engagez à utiliser le site dans le respect des lois et règlements en vigueur, ainsi que des présentes CGU.

Vous vous interdisez notamment :

D’utiliser le site à des fins illégales ou frauduleuses

D’accéder ou de tenter d’accéder à des zones protégées du site sans autorisation

De nuire à l’intégrité du site, notamment en introduisant des virus ou en perturbant son bon fonctionnement

D’utiliser des robots ou autres outils automatiques pour accéder au site de manière non autorisée

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site TIC Ride (textes, images, logos, vidéos, etc.) est protégé par des droits de propriété intellectuelle. Vous vous engagez à ne pas reproduire, représenter, modifier, diffuser ou utiliser ce contenu sans autorisation préalable, sauf dans les cas prévus par la loi.

Protection des données personnelles

Le site TIC Ride respecte la législation sur la protection des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Pour plus d’informations sur la collecte, l’utilisation et la protection de vos données personnelles, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité]

Responsabilité

Le site TIC Ride met tout en œuvre pour garantir l’exactitude et la mise à jour des informations qu'il diffuse. Cependant, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou de la disponibilité des informations.

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Liens externes

Le site TIC Ride peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Ces liens sont fournis à titre informatif et n’impliquent pas une validation du contenu de ces sites. TIC Ride ne peut être tenu responsable du contenu des sites externes.

Modifications des CGU

Le site TIC Ride se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par la loi française, sans égard aux principes de conflits de lois. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Bordeaux, sauf disposition contraire.

Contact

Pour toute question concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

Adresse email : ticride33@gmail.com

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